Les discussions autour de la préparation de rentrée sont déjà bien entamées dans les collèges (nous avons transmis aux S1 les chiffres donnés par les IA) ; elles vont commencer dans les lycées puisque les proviseurs de l’académie ont reçu le 29 janvier les structures et la DHG (en heures postes et heures sup), dotations que le rectorat tarde à nous faire parvenir.

Nous nous adressons en particulier aux secrétaires de S1 de lycées (voir tableau en bas de message) pour obtenir les informations permettant de communiquer au plus vite sur l’état des lieux dans l’académie (avec si possible les informations de l’an dernier pour comparatif).

Aux S1 participant au stage du 2 février (élus en CA) : il aura lieu au SNES de 9 h 00 à 17 h 00. Pensez à apporter les documents concernant votre établissement (TRMD si possible).

Quelques rappels :

– Depuis 1999, un chef d’établissement ne peut pas imposer plus d’une HSA et, dans certains cas, il est possible de les refuser (mères avec enfants en bas âge, préparation de concours, problèmes de santé). Aucune HSA n’est autorisée en cas de CPA, temps partiel, décharge syndicale.

Nous vous engageons à mener le combat contre les heures sup et à demander leur transformation en heures postes : un appel par discipline avec signature des collègues est parfois très efficace.

– Le chef d’établissement doit proposer le choix aux collègues entre un complément de service et une mesure de carte (suppression de poste). Le complément de service doit être connu lors du CA, sinon le rectorat ou l’inspection académique ne le validera pas.

En théorie, le proviseur ou principal doit solliciter le volontariat. Dans les faits, c’est le dernier arrivé qui est contacté directement, c’est à dire celui qui a le moins d’ancienneté (un collègue ayant subi une mesure de carte scolaire et arrivé dans le nouvel établissement par un vœu bonifié à 1500 pts conserve son ancienneté antérieure. Si c’est lui qui a à nouveau le moins d’ancienneté, il peut subir une nouvelle MCS). A ancienneté égale, on compare les échelons. A échelon égal, c’est la date d’entrée dans l’échelon. Enfin, la date de naissance (au profit du plus âgé) intervient en dernier si nécessaire.

Attention : un collègue qui accepte un complément de service, devra l’effectuer pendant l’année scolaire 2009 - 2010, même si un autre collègue de l’établissement quittait cet établissement suite à une mutation, une dispo, etc … et qu’un nouvel enseignant arrive. Ce n’est qu’à la rentrée 2010 que le changement pourra avoir lieu.

– Le SNES académique appelle à boycotter la première réunion du CA (vérifiez que vous êtes suivis par les parents, les élèves ou les autres personnels pour que le quorum ne soit pas atteint sans vous) et à voter contre la DHG au CA. Bien sûr, votre chef d’établissement vous rappellera qu’il s’agit d’un vote sur sa répartition, son travail et pas sur le volume d’heures, mais vous n’aurez pas d’autre possibilité de protester officiellement contre la baisse des moyens. Un vote négatif est également nécessaire pour obtenir une audience à l’IA (collège) ou au rectorat (lycée) qu’il faut demander au moment du CA. Pensez à accompagner ce vote par un texte ou une motion pour l’expliquer.

– Dans tous les cas, nous vous invitons à organiser dès maintenant des rencontres avec les personnels, parents, élus, à proposer des actions locales, des communiqués de presse .... Le SNES académique déposera des préavis de grève pour l’ensemble de la période afin de soutenir les actions de grève décidées localement.

Bon courage à tous pour cette période qui s’annonce particulièrement chargée !

Le secrétariat académique

Enquête lycée à renvoyer à [email protected]

DHG / Préparation de la rentrée 2009 dans les lycées

Dotation rentrée 2009 :
dont HP :

Rappel rentrée 2008 :
dont HP rentrée 2008  :

Nombre d’élèves prévu :
Différence avec l’an dernier :

Nombre de divisions prévues :
Différence avec l’an dernier :

Qu’est-il déjà annoncé (besoins ? Créations ? Suppressions ? Compléments de service ? Départs en retraite ?) :

Merci de ne pas attendre le conseil d’administration pour nous envoyer ces informations et de les compléter une fois les CA tenus